Les conseils municipaux de 2026

Ordre du jour, publié le 10 avril 2026

Publié le 17.04.26

Liste des délibérations

2026DL086_TPN Budget de Production d’Energie Photovoltaïque  décision modificative n°1

2026DL085_TPN Budget Annexe du Parking Capelle  Décision modificative n°1

2026DL084_TPN Budget Annexe de la Restauration Décision modificative n°1

2026DL083_TPN Budget Annexe du Stationnement Décision modificative n°1

2026DL082_TPN Budget Annexe de l’Assainissement  Décision modificative n°1

2026DL081_TPN Budget Annexe de l’Eau  Décision modificative n°1

2026DL080_TPN Budget principal de la commune  Décision modificative n°1

2026DL079_TPN Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2025  Taxe foncière sur les propriétés bâties, Taxe foncière sur les propriétés non bât

2026DL078_TPN Budget de Production d’Energie Photovoltaïque  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL077_TPN Budget Annexe du Parking Capelle  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL076_TPN Budget Annexe de la Restauration  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL075_TPN Budget Annexe du Stationnement  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL074_TPN Budget Annexe de l’Assainissement  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL073_TPN Budget Annexe de l’Eau  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL072_TPN Budget Principal de la Commune  vote du CFU et affectation du résultat pour 2025

2026DL071_TPN Exercice du droit à la formation des élus municipaux

2026DL070_TPN Recueil de l’avis des représentants de la collectivité et fixation du nombre de représentants titulaires de personnel et de la col

2026DL069_TPN Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences –Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE)

2026DL068_TPN Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier 

2026DL067_TPN Modification du tableau des effectifs

2026DL066_TPN Création et Désignation des représentants au sein du comité consultatif Dénomination des voies, espaces publics et bâtiments publics

2026DL065_TPN Création Désignation des représentants au sein du comité consultatif évènementiel

2026DL064_TPN Désignation de représentants de la Ville au sein de divers organes et organismes extérieurs

2026DL063_TPN Désignation de représentants de la Ville au sein des associations

2026DL062 Désignation des représentants de la Ville au CCAS

2026DL061 Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et désignation des représentants de la Ville

2026DL060 Désignation des membres de la Commission de délégation du service public

2026DL059 Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres

2026DL058 Enumération des décisions du Maire

Ordre du jour, publié le 27 mars 2026

Liste des délibérations, publié le 03 avril 2026

Délibérations, publié le 03 avril 2026

DL 2026-039 Délegation du Conseil municipal au maire 

DL 2026-040 Création des commissions municipales Permanentes du Conseil municipal

DL 2026-041 Désignation des membres des commissions municipales permanentes du Conseil municipal

DL 2026-043 Création de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public
DL 2026-044  Détermination du nombre d’administrateurs au Conseil d'Administration du CCAS 
DL 2026-057A Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux 

DL 2026-057B  Majoration des Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux

Publié le 08.04.26

2026DL038 Enumération des décisions du Maire

2026DL042 Création Comité d’éthique dans le cadre du système de vidéoprotection de la Ville et désignation des membres issus du Conseil municipal

2026DL045 Création de la Commission communale pour l’accessibilité et désignation des membres issus du conseil municipal

2026DL046 Désignation des représentants de la ville au Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Grands Causses (PNRGC)

2026DL047 Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable du Larzac (SIAEP)

2026DL048 Désignation d'un représentant auprès du Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de l'Aveyron (SIEDA)

2026DL049  Désignation des représentants pour un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes – Terrasses des Causses

2026DL050 Désignation d’un représentant au Syndicat mixte pour la Modernisation numérique et l’Ingénierie informatique des Collectivités (SMICA)

2026DL051 Désignation d’un représentant au Syndicat mixte du conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron (CRDA)

2026DL052 Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie du stationnement

2026DL053 Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie Production d’énergie photovoltaïque

2026DL054 Comité consultatif “mise à disposition de locaux dépendants du domaine public ou privé de la Commune”

2026DL055 Création et désignation du comité consultatif circulation

2026DL056 Comité des Halles - Création et désignation

Ordre du jour

Liste des délibérations, publiées le 21 mars 2026

2026DL035 Election du maire sous la présidence du Doyen d’âge 

2026DL036 Fixation du nombre d’adjoints au Maire

2026DL037 Election des adjoints au maire

Liste des délibérations,publiée le 24.03.26

Ordre du jour, publié le 13.02.26

Liste des délibérations, publié le 19.02.26

Délibérations, publiées le 24.02.202

2026DL001_TPN Enumération des décisions de Madame la Maire

2026DL002_TPN Budget Primitif 2026 de la régie - Budget annexe des parkings (1er exercice)

2026DL003_TPN Aveyron Habitat  demande de garantie d’emprunt

2026DL004_TPN Approbation du plan de financement prévisionnel et demandes de financements pour la construction de la nouvelle cuisine centrale

2026DL005_TPN Subvention à l’association SOS Méditerranée

2026DL006_TPN Délibération portant attribution de cartes cadeaux aux agents retraités

2026DL007_TPN Nomination du Directeur de la régie municipale des parkings de Millau et fixation de sa rémunération

2026DL008_TPN Convention de gestion des prestations d’action sociale avec l’amicale du personnel communal et communautaire - intégration de l’Of

2026DL009_TPN Modification du tableau des effectifs

2026DL010_TPN Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Millau et le Parc Naturel Régional des Grands Causses

2026DL011_TPN Convention de partenariat Ville de Millau  SOM Football 2026

2026DL012_TPN Convention de partenariat Ville de Millau  SOM RUGBY 2026

2026DL013_TPN Convention de partenariat et de mise à disposition d’agents municipaux à l’association Millau Capitale du Sport

2026DL014_TPN Convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’aire de stationnement des camping-cars – Approba

2026DL015_TPN Association des commerçants de la Rue Droite  convention d’objectifs entre l’Association, la Ville de Millau et la Communauté de communes

2026DL016_TPN Office du Commerce et de l’Artisanat  convention d’objectifs entre l’association, la Ville de Millau et la Communauté de communes 

2026DL017_TPN Association des Halles Gourmandes de Millau  convention d’objectifs entre l’association, la Ville de Millau et la Communauté de communes

2026DL018_TPN Association des Millau Art et savoir-faire  convention d’objectifs entre l’association, la Ville de Millau et la Communauté de com

2026DL019_TPN Théâtre de la Maison du Peuple  Demande de subvention auprès du PNRGC dans le cadre du dispositif GAL Grands Causses Lévézou Année

2026DL020_TPN Subvention en faveur de l’association GEOD360

2026DL021_TPN Délibération autorisant Mme la Maire à solliciter une aide financière auprès du CNm dans le cadre de la Transition LEDS

2026DL022_TPN Dénomination des voies

2026DL023_TPN Information du Conseil Municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner

2026DL024_TPN Acquisition d’une parcelle à ENGIE en vue de prolonger l’Impasse de Planard

2026DL025_TPN Cession de l’ensemble immobilier sis à MILLAU (12100), 18-20 Rue Capelle

2026DL026_TPN Déclassement d’une parcelle dépendant du domaine public à LONGUIERS

2026DL027_TPN Cession d’une parcelle à Longuiers

2026DL028_TPN Bilan des Acquisitions et des ventes

2026DL029_TPN Constitution d’une servitude de passage de canalisations au profit du domaine public Communal – Avenue de l’Europe

2026DL030_TPN Constitution d’une servitude de passage de canalisations au profit du domaine public Communal –Rue des Carrières

2026DL031_TPN Constitution d’une servitude de passage –Impasse Chante Friboule

2026DL032_TPN Constitution d’une servitude de passage de canalisations de GAZ – Impasse des Ondes

2026DL033_TPN Déploiement de quatre cameras dans le cadre du dispositif de vidéoprotection

2026DL034_TPN Sortie de l’actif d’un engin - Reprise pour un achat neuf - manitou télescopique