Les conseils municipaux de 2025

Ordre du jour, publié le 20.06.25

Liste et projets de délibérations, publiée le 26.06.2025

Liste des délibérations, publiée le 27.06.2027

Publié le 30.06.2025

Délibération 10 

Délibération 15 

Délibérations - Publiées le 04.07.2025

20D7CF~1

2025DL072_TPN Enumération des décisions de Madame la Maire 

2025DL073_TPN Budget Annexe du stationnement admission en non-valeur de créance éteinte 

2025DL074_TPN Budget principal de laCommune DM 2 

2025DL075_TPN Budget annexe du stationnement DM 2

2025DL076_TPN Budget annexe du photovoltaique DM2 

2025DL077_TPN Garantie d'emprunt 44 logement av Verdun

2025DL078_TPN Garantie d'emprunt tranche 2 et 3 av verdun 

2025DL079_TPN Création d'un nouveau tarif- bornes escamotables 

2025DL080_TPN. Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance 

2025DL081_TPN Maintien de la rémunération des fonctionnaires et agents publics durant les trois premiers mois d’arrêt de maladie ordinaire

2025DL082_TPNRenouvellement de la convention de prestations du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aveyron

2025DL083 Services communs - modification de la composition des services communs de direction, habitat, urbanisme et foncier

2025DL084_TPN Modification du tableau des effectifs

2025DL085_TPN Commercialisation des prestations du parc AquaVagues en partenariat avec l’Office de Tourisme Millau Grands Causses

2025DL086_Aménagement d’un complexe de pistes de Padel  autorisation de principe

2025DL087_TPN Stationnement payant - approbation du choix du mode de gestion des parkings en ouvrage Emma Calvé, Capelle et des mini-parcs Gare-

2025DL088_TPN Poursuite du projet de végétalisation et de désimperméabilisation des cours d’écoles - Approbation du plan de financement prévi

2025DL089_TPN. Dénomination de voies et espaces publics 

2025DL090_TPN. Théâtre de la Maison du Peuple - Saison culturelle 2025-2026 Convention type de co-accueiL

2025DL091_TPN. Les Escapades du Théâtre de la Maison du Peuple - Saison 2025-2026 Conventions de partenariat avec les communes, syndicat et asso

2025DL092_TPN Demande de subvention dotation générale de décentralisation pour la conservation du fonds patrimonial de la médiathèque SA. 

2025DL093_TPN Convention de partenariat avec la FNADAC pour participation de la ville au programme Chrysalide 

2025DL094_TPN Saison 2025-2026 Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort 

2025DL095_TPN. Saison 2025-2026 - Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès 

2025DL096_TPN Saison 2025-2026 Convention de mécénat avec la SAS Auglans 

2025DL097_TPN Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils 

2025DL098_TPN Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau

2025DL099_TPN Saison 2025-2026 Convention de parrainage avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau 

2025DL100A_TPN CONTRAT DE VILLE CENTRE ANCIEN-BEAUREGARD 2024-2030 appel à projets 2025, répartition de subventions EXCEPTIONNELLES 

2025DL100B_TPN. CONTRAT DE VILLE CENTRE ANCIEN-BEAUREGARD 2024-2030 ADHESION AU GIP “ReSSOURCES ET TERRITOIRES 

2025DL101_TPN. AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE MILLAU ET SON CCAS 

2025DL102_TPN DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE SITUEE A MILLAU (12100), Impasse René Caussignac, Place Jean Tarral 

2025DL103_TPN. ECHANGE PAR LA COMMUNE AVEC AVEYRON HABITAT DE PARCELLES SITUEES IMPASSE RENE CAUSSIGNAC 

2025DL104_TPN Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole

2025DL105_TPN Aménagement d’une traversée vélos-piétons RD 911 boulevard du Puech d’Andan - convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville communauté
2025DL106_TPN Vente de véhicules municipaux  2025DL107_TPN DECLASSEMENT PARCELLE SECTION ZR NUMERO 43 AIRE DE COVOITURAGE SAINT GERMAIN 

2025DL108_TPN Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau 

2025DL109_TPN. ACCORD CESSION DROIT AU BAIL SIS 17 Bd Bonald 12100 MILLAU, AU PROFIT DE LA SOCIETE AHD 

2025DL111_TPN  CONSTITUTION DE SERVITUDE SUR DES PROPRIETES PRIVEES AU PROFIT DE LA COMMUNE POUR LE PASSAGE DE CANALISATIONS D’EAU POTABLE 

2025DL112_TPN. Programme l’assiette en basket Répartition 2025 de la subvention de l’Agence Régionale de Santé 

2025DL113_TPN    ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE SUR LA COMMUNE DE CREISSELS, cadastrée Section ZB numéro 34 pour les besoins de la station

2025DL114_TPN. Arrêt du projet de zonage pluvial et mise à l’enquête publique 

2025DL115_TPN Organisation de coupes de bois pour l’affouage en forêt sectionale de Saint-Germain - Contrat Vente-Délivrance par l’ONF - Année 2

2025DL116_TPN Motion de soutien à nos petites lignes régionales 

Ordre du jour, publié le 04.04.25

Liste des délibérations, publiée le 10.04.25

Les délibérations, publiées le 16.04.2025, mis à jour le 18.04.2025 puis le 29.04.2025

Ordre du jour, publié le 14.02.25

Projet de délibérations, publié le 20.02.25

Liste des délibérations, publiée le 21.02.25

Délibérations n°1 à n°29, publiées le 25.02.25

Délibération n°3, publiée le 20.05.25