Les conseils municipaux de 2025

Ordre du jour, publié le 12.12.25

Liste des délibérations, publiée le 18.12.25

Délibérations, publiées 23.12.25

2025DL179 Enumération des décisions de Madame la Maire

2025DL188 Budget principal 2026  Subventions assorties de conditions d’octroi

2025DL189 Avenant n°3 à la convention Action Cœur de Ville

2025DL195 Subventions aux associations sportives pour les athlètes de haut niveau

2025DL196 Recensement de la population pour l’année 2026 recrutement et indemnités des agents recenseurs

2025DL197 Dérogations à la règle du repos dominical des salariés – Année 2026

2025DL198 Don association des amis du musée de Millau et reprise de la boutique en gestion municipale

2025DL199 Partenariat avec la SPA-Campagne de stérilisation des chats errants 2026

2025DL200 Convention de mise à disposition du domaine communal d’un parking vélos sécurisé sous les halles par la Communauté de Communes

2025DL201 Abrogation des délibérations portant sur l’acquisition des parcelles AD n°411,412,415 et 416 et la constitution de servitudes de passages

2025DL202 Cession d’un immeuble au 5 Rue des Pénitents à Millau

2025DL203  Donation à la commune d’un immeuble situe à Millau (12100), 270 Chemin des Hauts de Prignolle Centre de loisirs Louis Bonniol

2025DL204 Vente d'un immeuble commune de Millau (12100), Bd Georges Brassens

2025DL206 Information du Conseil Municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner

2025DL207 SIEDA  convention d’adhésion à la centrale d’achat pour la passation des marchés publics de travaux, fournitures ou services

2025DL208  Redevances de l’Agence de l’Eau Adour Garonne-Redevances consommations d’eau et redevances pour performances des réseaux eau potable et assainissement pour l’année 2026

2025DL209 Avenant à la convention de traitement des effluents de CREISSELS – Redevances Agence de l’eau

2025DL210 Réhabilitation des réseaux d’assainissement de la Blaquière et création d’une station d’épuration de type filtres plantés de réseaux

2025DL211 Convention de coopération locale entre France Travail, la ville de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses – 2026-2028

2025DL212 Convention de partenariat entre la ville de Millau et le Centre de Formation des Apprentis La Cazotte

Délibérations, publiées le 19.12.2025

Délibération 2025-180 Budget principal 2025 de la Commune  Décision Budgétaire Modificative n°4 Délibération 2025-181 Budget annexe du stationnement  Décision Budgétaire Modificative n°3

Délibération 2025-182 Budget annexe de restauration  Décision Budgétaire Modificative n°3

Délibération 2025-183 Budget principal 2025 de la Commune  Versement de subventions au budgets annexes

Délibération 2025-184 Budget principal 2026 de la Commune  vote du budget principal et des budgets annexes

Délibération 2025-185 Tarifs services publics 2026

Délibération 2025-186 Garantie d’emprunt à l’opération de constructions de logements portée par la Société HLM Polygone sur le secteur dit “Sablons”

Délibération 2025-187 Création du budget annexe «  Régie des parkings de Millau  »

Délibération 2025-194 Concession de Service public pour la réalisation et l’exploitation d’un Réseau de Chaleur Urbain  Choix du concessionnaire

Délibérations, publiées le 18.12.2025

Déliberation 2025-190 CM 17 12 2025_création d'un emploi directeur régie des parkings 
Déliberation 2025-191 CM17 12 2025_création emploi dispositif adultes relais 
Déliberation 2025-192 CM17 12 2025_modification tableau des effectifs 
Déliberation 2025-193 CM17 12 2025_opération de connaissance patrimoine_conv pays d'art et d'histoire_mise à dispo directrice 

Déliberation 2025-205 CM17 12 2025_approbation des nouvelles modalités de cession immeuble bd ayrolle

Publié le 30.10.25

Ordre du jour

Publié le 05.11.25

Projet de délibérations 

Publié le 06.11.25

Liste des délibérations 

Publié le 07.11.25

2025DL160 Enumération des décisions de Madame la Maire

2025DL161 Aménagement d’un complexe de padel  ajustement du plan de financement

2025DL162 Budget Principal  Admission en non-valeur de créances éteintes

2025DL163  Débat d’Orientation Budgétaire 2026

2025DL164 Habilitation du Maire à signer un protocole d’accord transactionnel dans le cadre d’un litige en matière de recrutement

2025DL165 Rapport annuel 2024 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

2025DL166A_ Cinémas de Millau choix du futur mode de gestion lancement d'une procedure de concession de service public et depot du dossier à la CDAC

2025DL166B Cinémas de Millau ajustement des tarifs de la concession en cours

2025DL167 Projet de Construction d’un nouveau complexe cinématographique - Lancement du concours de Maîtrise d’Œuvre sur esquisse

2025DL168 Renouvellement de la Convention territoriale globale – CTG- avec la CAF 20262030

2025DL169 Renouvellement du dispositif Carte Millau Jeunes (2026-2027)

2025DL170 Convention entre la Ville de Millau et l’association Festiparade pour l’organisation de la Parade de Noël 2025

2025DL171 Information du Conseil Municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner

2025DL172 Dispositif d’aides à la rénovation des façades

2025DL173 Déclassement Placette Daniel Mayer

2025DL174 Désaffectation d’une partie de parcelle située sur la commune de Millau (12100), Lieudit Longuiers 

2025DL175 Echange et modification de l’assiette d’un chemin rural au lieu-dit Lamayou

2025DL176 Lancement de la procédure d’enquête publique pour le classement dans le domaine public de la voie privée dénommée “Mathieu Prévot”

2025DL177 Acquisition d’une partie de parcelle située sur la commune de Millau (12100), Lieudit Fontenay pour les besoins de la voie 

2025DL178 Rectification – acquisition au département d’une partie de parcelle située sur la commune de Millau Saint Germain

Ordre du jour, publié le 22 septembre 2025

Projets de délibérations, publiée le 25.09.2025

Rapport d'activité des délégataires, publié le 25.09.2025

Liste des délibérations, publié le 26.09.2025

Compte rendu, publié le 05.11.25

Délibérations, publié le 26.09.2025

2025DL117 Enumération des décisions de madame la maire

2025DL118 Budget principal de la commune - modification budgétaire n3

2025DL120 Budget principal admission en non valeur des créances éteintes

2025DL121 Retrait de la délibération maintion de la rémunération des agents fonctionnaires et agents public arrêt maladie

2025DL122 Modification du tableau des effectifs

2025DL124 Modification du régime des autorisations spéciales d'asbcence accordés pour certains événements familiaux

2025DL125 Signature d'un contrat territorial d'accueil et d'intrégration CTAI

2025DL126 Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et assainissement collectif

Délibérations publiées le 29.09.25

2025DL127_Présentation des rapports d’activités des délégataires

2025DL128_Création de la Régie du Stationnement dotée de l’autonomie financière et approbation des statuts

2025DL129_Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie du Stationnement

2025DL131_Dénomination des voies  et espaces publics

2025DL133_Don au musée de Millau d’objets ayant appartenus à la cantatrice Emma Calvé

2025DL135_Convention de partenariat dans le cadre du dispositif “Quartier Prioritaire de la Ville” - Association «  les boudeuses  »

2025DL136_Demande de subvention Education nationale pour les ateliers culturels au Théâtre de la Maison du Peuple

2025DL137_Convention tripartite dans le cadre du dispositif Culture, Handicap et Dépendance - ville de Millau  IME et SESSAD du Puits du Calès  la Compagnie Eponyme

2025DL138_Théâtre de la Maison du Peuple - Tarifs Billetterie Éco-fest’hivernal «  Les Givrées  » - Saison 2025-2026  

2025DL140_Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Aveyron Saison 2025-2026  

2025DL141_Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie – Saison 2025-2026

2025DL143_Avis du conseil Municipal sur l’ouverture d’une micro-crèche dans l’ancien bâtiment Hôtel Dieu

2025DL144_Convention de partenariat de développement promotionnel entre la Ville de Millau et Radio Larzac pour la saison 2025-2026

2025DL145_Remboursement à l’ASPTT de la Taxe Foncière 2025 afférentes aux installations mise à leur disposition sur le site du Puits de Calès (Terrains de Tennis – Parcelle AT n° 1029)

2025DL146_Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)  convention de pose et entretien de repères de crue Millau Syndicat Tarn amont

2025DL147_Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau

2025DL149_Acquisition de la parcelle “H” de la Zone d’activité Millau Viaduc 2 pour la construction d’une cuisine centrale

2025DL150_Acquisition à titre gratuit d’une parcelle Rue de la Croix Vieille

2025DL151_Acquisition d’une partie des parcelles non bâtie cadastrées Section O n° 450 et 197, sise Hameau de la Blaquière

2025DL152_Lancement de la Procédure de déplacement d’une partie de l’assiette d’un chemin rural au lieu-dit «  Lamayou  »

2025DL153_Déclassement et cession d’un délaissé de voirie situé Rue Abbé Guillaume Thomas Raynal

2025DL154_Constitution de servitude de passage de réseau Enedis (MILLAU- Parcelle Section AC numéro 318- 351 Chemin du Stade)

2025DL155_Installation classée pour la protection de l’environnement – demande d’enregistrement en vue d’une installation de tri de matériaux non-ferreux par la SAS CYCLAMEN à Millau - Avis

2025DL156_Résiliation anticipée du bail emphytéotique Entre Aveyron Habitat (ex O.P.H.L.M. de MILLAU) et la Commune de MILLAU, Parcelle cadastrée Section AP n° 676

2025DL157_Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage du PNR des Grands Causses pour l’accompagnement et le portage du projet d’ombrières photovoltaïques

2025DL158_Forêt communale du secteur Longues Abrits – coupes 2026

2025DL159_Solidarité de la ville de Millau avec les populations de la bande de Gaza – attribution d’une subvention à la croix rouge

Ordre du jour, publié le 20.06.25

Liste et projets de délibérations, publiée le 26.06.2025

Liste des délibérations, publiée le 27.06.2027

Publié le 30.06.2025

Délibération 10 

Délibération 15 

Délibérations - Publiées le 04.07.2025

20D7CF~1

2025DL072_TPN Enumération des décisions de Madame la Maire 

2025DL073_TPN Budget Annexe du stationnement admission en non-valeur de créance éteinte 

2025DL074_TPN Budget principal de laCommune DM 2 

2025DL075_TPN Budget annexe du stationnement DM 2

2025DL076_TPN Budget annexe du photovoltaique DM2 

2025DL077_TPN Garantie d'emprunt 44 logement av Verdun

2025DL078_TPN Garantie d'emprunt tranche 2 et 3 av verdun 

2025DL079_TPN Création d'un nouveau tarif- bornes escamotables 

2025DL080_TPN. Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance 

2025DL081_TPN Maintien de la rémunération des fonctionnaires et agents publics durant les trois premiers mois d’arrêt de maladie ordinaire

2025DL082_TPNRenouvellement de la convention de prestations du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Aveyron

2025DL083 Services communs - modification de la composition des services communs de direction, habitat, urbanisme et foncier

2025DL084_TPN Modification du tableau des effectifs

2025DL085_TPN Commercialisation des prestations du parc AquaVagues en partenariat avec l’Office de Tourisme Millau Grands Causses

2025DL086_Aménagement d’un complexe de pistes de Padel  autorisation de principe

2025DL087_TPN Stationnement payant - approbation du choix du mode de gestion des parkings en ouvrage Emma Calvé, Capelle et des mini-parcs Gare-

2025DL088_TPN Poursuite du projet de végétalisation et de désimperméabilisation des cours d’écoles - Approbation du plan de financement prévi

2025DL089_TPN. Dénomination de voies et espaces publics 

2025DL090_TPN. Théâtre de la Maison du Peuple - Saison culturelle 2025-2026 Convention type de co-accueiL

2025DL091_TPN. Les Escapades du Théâtre de la Maison du Peuple - Saison 2025-2026 Conventions de partenariat avec les communes, syndicat et asso

2025DL092_TPN Demande de subvention dotation générale de décentralisation pour la conservation du fonds patrimonial de la médiathèque SA. 

2025DL093_TPN Convention de partenariat avec la FNADAC pour participation de la ville au programme Chrysalide 

2025DL094_TPN Saison 2025-2026 Convention de mécénat avec la Société des Caves et Producteurs réunis de Roquefort 

2025DL095_TPN. Saison 2025-2026 - Convention de mécénat avec la Sarl Le Comptoir du Crès 

2025DL096_TPN Saison 2025-2026 Convention de mécénat avec la SAS Auglans 

2025DL097_TPN Convention de mécénat avec la Sarl Boissière et fils 

2025DL098_TPN Convention de mécénat avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau

2025DL099_TPN Saison 2025-2026 Convention de parrainage avec la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau 

2025DL100A_TPN CONTRAT DE VILLE CENTRE ANCIEN-BEAUREGARD 2024-2030 appel à projets 2025, répartition de subventions EXCEPTIONNELLES 

2025DL100B_TPN. CONTRAT DE VILLE CENTRE ANCIEN-BEAUREGARD 2024-2030 ADHESION AU GIP “ReSSOURCES ET TERRITOIRES 

2025DL101_TPN. AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE MILLAU ET SON CCAS 

2025DL102_TPN DECLASSEMENT D’UNE PARCELLE SITUEE A MILLAU (12100), Impasse René Caussignac, Place Jean Tarral 

2025DL103_TPN. ECHANGE PAR LA COMMUNE AVEC AVEYRON HABITAT DE PARCELLES SITUEES IMPASSE RENE CAUSSIGNAC 

2025DL104_TPN Convention de partenariat pour la promotion du don du sang bénévole

2025DL105_TPN Aménagement d’une traversée vélos-piétons RD 911 boulevard du Puech d’Andan - convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville communauté
2025DL106_TPN Vente de véhicules municipaux  2025DL107_TPN DECLASSEMENT PARCELLE SECTION ZR NUMERO 43 AIRE DE COVOITURAGE SAINT GERMAIN 

2025DL108_TPN Information du Conseil municipal sur les déclarations d’intention d’aliéner sur la Ville de Millau 

2025DL109_TPN. ACCORD CESSION DROIT AU BAIL SIS 17 Bd Bonald 12100 MILLAU, AU PROFIT DE LA SOCIETE AHD 

2025DL111_TPN  CONSTITUTION DE SERVITUDE SUR DES PROPRIETES PRIVEES AU PROFIT DE LA COMMUNE POUR LE PASSAGE DE CANALISATIONS D’EAU POTABLE 

2025DL112_TPN. Programme l’assiette en basket Répartition 2025 de la subvention de l’Agence Régionale de Santé 

2025DL113_TPN    ACQUISITION D’UNE PARCELLE SITUEE SUR LA COMMUNE DE CREISSELS, cadastrée Section ZB numéro 34 pour les besoins de la station

2025DL114_TPN. Arrêt du projet de zonage pluvial et mise à l’enquête publique 

2025DL115_TPN Organisation de coupes de bois pour l’affouage en forêt sectionale de Saint-Germain - Contrat Vente-Délivrance par l’ONF - Année 2

2025DL116_TPN Motion de soutien à nos petites lignes régionales 

Compte-rendu du conseil municipal, publié le 25.09.2025

Ordre du jour, publié le 04.04.25

Liste des délibérations, publiée le 10.04.25

Les délibérations, publiées le 16.04.2025, mis à jour le 18.04.2025 puis le 29.04.2025

Compte-rendu du conseil municipal, publié le 25.09.2025

Ordre du jour, publié le 14.02.25

Projet de délibérations, publié le 20.02.25

Liste des délibérations, publiée le 21.02.25

Délibérations n°1 à n°29, publiées le 25.02.25

Délibération n°3, publiée le 20.05.25