Délibérations
Consultez en téléchargement les Ordres du jour et les Procès verbaux de délibérations des conseils municipaux :
2020
079 DESIGNATION COMMISSION DSP 2020
083 LEGS LAVABRE ET SUBVENTION HOPITAL 2020
086 DÉCLASSEMENT ET CESSION SARL FAREBOUT 2020
087 DÉCLASSEMENT ET CESSION SALLELES 2020
088 PARTENARIAT SOM RUGBY 2020
090 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
090BIS DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
091 BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION RESULTATS 2020
092 BIS RAPPORT – BUUDGET PRINCIPAL 2020
093 BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION ASSORTIE CDTS OCTROI 2020
094 APPROBATION CLECT TRANSFERT CENTRE AQUATIQUE 2020
095 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFIES 2020
096 TRANSFERT COMPETENCE CENTRE AQUATIQUE CONVENTION MISE A DISPO PERSONNEL 2020
097 APPOBATION DU TRANSFERT CENTRE AQUATIQUE 2020
099 RIFSEEP MODIFIE EMPLOI DE CABINET 2020
100 CONTRIBUTION FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2020
101 CONVENTION VILLE ART ET HISTOIRE 2020
102 CONVENTION INVENTAIRE DU PATRIMOINE 2020
103 DDE SUBVENTION FESTIVAL BONHEURS HIVER 2020
104 MILLAU EN JAZZ CONVENTION 2020
106 PARTENARIAT CHARMETTE ACCUEIL DES RESIDENTS 2020
108 EXONERATION DROIT INSCRIPTION IME A LA MESA 2020
109 DDE SUBVENTION DRAC RDV EN BIBLIOTHEQUE 2020
110 INDEMNISATION COMPAGNIE MDP COVID 2020
111 ESCAPADES DU THEATRE PARTENARIATS 2020
112 MDP MECENAT COMPTOIR DU CRES 2020
114 MDP MECENAT BOISSIERE 2020
116 MDP MECENAT CONFEDERATION ROQUEFORT 2020
117 MDP MECENAT CREDIT AGRICOLE 2020
119 GRATUITE TEMPORAIRE MUSEE 2020
121 SALON FORMATION SUD AVEYRON 2020
122 GESTION DES ASS – DEMAT DES DOSSIERS 2020
123 MOTION TRAIN RODEZ PARIS 2020
2019
RAPPORT ACTIVITÉ Millau Capelle 2018
RAPPORT ACTIVITÉ ASSAINISSEMENT 2018
SIG activité Fourrière au 31.10.19
RAPPORT ACTIVITÉ EMMA CALVÉ
RAPPORT ACTIVITÉ Millau Emma Calvé 2018
RAPPORT ACTIVITÉ Millau Voirie 2018
RAPPORT ACTIVITÉ AEP
CARE AEP
Compte conventionnel financier 2018 – Article 53.3 Contrat Millau AEP JH410
RAPPORT ACTIVITÉ DÉLÉGATAIRE 2018
9 -Prêt de matériel, plante et prestations de services 2020
12 -Tarif 2020 centre aquatique
15 -Tarifs Salle LUSVARGHI TRISTANO 2020
16 -Tarifs Salle MALADRERIE 2020
17 -Tarifs Salle TERRAINS SPORTIFS ET PISTE ATHLETISME 2020
18 -Tarif Partenariat Raid Nature
19 -Droits de place et de voirie 2020
21 -Tarifs délivrance de documents 2020
2018
Délibération 2018/132 – Énumération des décisions du Maire.
Délibération 2018/133 – Convention cadre Action Cœur de Ville Millau 2030.
Délibération 2018/134- Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SMACL Assurances.
Délibération 2018/135 – Budget principal de la commune : Décision Budgétaire Modificative N°3
Délibération 2018/136 – Budget Annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative N°2
Délibération 2018/137 – Budget Annexe du Camping : Décision Budgétaire Modificative N°3
Délibération 2018/140 – Convention de partenariat entre la Ville de Millau et l’Association des Charmettes pour 2018-2019. Accueil des résidents des Charmettes au Musée de Millau et des Grands Causses et sur le Site archéologique de la Graufesenque.
Délibération 2018/141 – Convention de partenariat de la Ville de Millau et de l’Office de Tourisme de Millau – Grands Causses pour la coordination technique et financière de la Parade de Noël des 15 et 16 décembre 2018.
Délibération 2018/142 – Subvention exceptionnelle accordée à la Maison des jeunes et de la culture de Millau pour l’organisation du drôle de Noël du CREA.
Délibération 2018/153 – Subvention exceptionnelle pour la manifestation « 60 ans » du SOM Basket.
Délibération 2018/160 – Subventions assorties de conditions d’octroi
Délibération 2018/162 – Cession partie du domaine public : rue Auguste Monjols.
Délibération 2018/167 – Tableau des effectifs : modification
Délibération 2018/069 – Énumération des décisions
Délibération 2018/070 – Budget DM 2
Délibération 2018/071 – Budget Créances Éteintes
Délibération 2018/072 – Budget Camping
Délibération 2018/073 – Budget Restauration
Délibération 2018/074 – SAMBUCY
Délibération 2018/075 – Échappées
Délibération 2018/077 – ASSOSOI
Délibération 2018/078 – SUB. Culture
Délibération 2018/079 – Capitale Sport
Délibération 2018/080 – Natural Games
Délibération 2018/081 – Stade d’Eaux Vives
Délibération 2018/082 – Apprendre à Nager
Délibération 2018/083 – Rentrée Scolaire
Délibération 2018/084 – 1, 2, 3, Soleil
Délibération 2018/085 – Cresse Repas
Délibération 2018/086 – Louis Bonniol CAF
Délibération 2018/087 – ACCEM MJC
Délibération 2018/088 – Droit Préemption
Délibération 2018/090 – Veolia Delmas
Délibération 2018/091 – Angles
Délibération 2018/092 – Palmas
Délibération 2018/093 – SALFAT
Délibération 2018/095 – ENEDIS
Délibération 2018/097 – Frais Élus
Délibération 2018/098 – Tableau effectifs
Délibération 2018/099 – Protection des données
Délibération 2018/100 – Sagunto
Délibération 2018/101 – Blogueurs
Délibération 2018/102 – AMO Salaire
Délibération 2018/018 – ENUM DECIZ
Délibération 2018/019 – BUDGET COMMUNE CADM 2017
Délibération 2018/020 – COMMUNE AFFEC RESULT
Délibération 2018/021 – BUDGET COMMUNE DM1
Délibération 2018/022 – BUDGET CAMPING CADM 2017
Délibération 2018/023 – BUDGET CAMPING AFFECT RESULT
Délibération 2018/024 – BUDGET CAMPING DM1
Délibération 2018/025 – BUDGET EAU CADM 2017
Délibération 2018/026 – BUDGET EAU AFFECT RESULT
Délibération 2018/027 – BUDGET EAU DM1
Délibération 2018/028 – BUDGET ASS CADM 2017
Délibération 2018/029 – BUDGET ASS AFFECT RESULT
Délibération 2018/030 – BUDGET ASSAINISSEMENT DM1
Délibération 2018/031 – BUDGET STATIONNEMENT CADM 2017
Délibération 2018/032 – BUDGET STATIONNEMENT AFFECT RESULT
Délibération 2018/033 – BUDGET STATIONNEMENT DM1
Délibération 2018/034 – BUDGET RESTO CADM 2017
Délibération 2018/035 – BUDGET RESTO AFFECT RESSULT
Délibération 2018/036 – BUDGET RESTO DM1
Délibération 2018/037 – BUDGET PARKING CAPELLE CADM 2017
Délibération 2018/038 – BUDGET PARKING CAPELLE AFFECT RESULT
Délibération 2018/039 – BUDGET PARKING CAPELLE DM1
Délibération 2018/040 – VOTE DE TAUX 2018
Délibération 2018/041 – VENTE CAMPING MILLAU PLAGE
Délibération 2018/042 – CESSION LICENCE IV PERRIS
Délibération 2018/043 – CONV INVENTAIRE PATRIMOINE
Délibération 2018/044 – CONV VILLE ART ET HISTOIRE OT
Délibération 2018/045 – DDE SUBV CREA RENOVATION
Délibération 2018/046 – AVENANT MILLAU EN JAZZ
Délibération 2018/047 – AVENANT ACT 12
Délibération 2018/048 – MUSEE EXPOS ETE 2018
Délibération 2018/049 – ADHESION EN JEUX
Délibération 2018/050 – MDP TARIFS 2018
Délibération 2018/051 – EURO CYCLE FESTIVAL PARTENARIAT CDC VILLE MOVE PUBLISHING
Délibération 2018/052 – INFO CONSEIL DIA
Délibération 2018/053 – BILAN DES ACQUISITIONS VENTES 2017
Délibération 2018/054 – CESSION BAIL CO17 BD BONALD
Délibération 2018/055 – CESSION COMMUNE EHPAD PARCELLES
Délibération 2018/056 – LOCATIONS COURTES DUREE LOCAUX MEUBLES
Délibération 2018/057 – RGT UTILISATION VEHICULES
Délibération 2018/058 – FRAIS MISSION AGENTS MUNICPAUX
Délibération 2018/059 – FRAIS MISSION ELUS
Délibération 2018/060 – CDC MISE A DISPO PERSONNEL
Délibération 2018/061 – CRDA MISE A DISPO PERSONNEL
Délibération 2018/062 – TABLEAU EFFECTIFS MODIF
Délibération 2018/063 – STATIONNEMENT MODIF
Délibération 2018/064 – GITE MALADRERIE PROTOCOLE
Délibération 2018/065 – PNR GROUPEMENT DE COMMANDE PHOTOVOLTAIQUE
Délibération 2018/066 – PNR PHOTOVOLTAIQUE APPEL A MANIF
Délibération 2018/067 – PARTENARIAT PNR VELOS ELECTRIQUE
Délibération 2018/068 – VENTE EAU BRUTE A LA ROQUE STE MARGUERITE
001 Enumératon des décisions du Maire
003 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’ASSOSOÏ
004 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et Théâtre de la DOLINE
005 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’association Corps et Graphie
006 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’ASSA-ATP
008 Label Ville d’Art et d’Histoire demande de subvention
011 Etablissement Public Foncier d’Occitanie Convention opérationnelle Les Sablons
012 Servitude de passage de réseaux assainissement et pluvial sur parcelle Section BH n°102
013 Réalisation d’une coupe d’affouage en forêt sectionale
015 Indemnités de fonction des élus Maire, adjoints et Conseillers municipaux modification
016 Aménagement des berges et quais demande de subventions
017 Adhésion à l’association des Villes pour la propreté urbaine
2017
222 ENUMERATION DES DECISIONS DU MAIRE
223 INFORMATION SUR LES ACQUISITIONS DELEGUEES OU FAITES PAR LA VILLE
225 RECENSEMENT POPULATION 2018 INDEMNITES AGENTS RECENSEURS
226 DEROGATIONS REPOS DOMINICAL 2018
227 TRANSFERT DE CHARGES ET DOTATION DE COMPENSATION
228 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DM N°5
231 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DM N°3
233 BUDGET PRINICPAL SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI
234 AP MEDIATHEQUE PROLONGATION DE LA DUREE AUGMENTATION DU MONTANT AP
239 PRET HAUT DE BILAN BONIFIE
241 THEATRE MAISON DU PEUPLE SUBVENTION DRAC OCCITANIE NOVADO 2017
242 CONTRAT CENTRE SOCIAL EDUCATIF ET SPORTIF 2016 2017
243 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ATHLETES DE HAUT NIVEAU
244 TOUR DE FRANCE 2018 CONVENTION
245 PARTENARIAT VILLE DE MILLAU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET DES METIERS
246 SOM RUGBY CONVENTION DE PARTENARIAT
247 SOM FOOTBALL CONVENTION DE PARTENARIAT
248 SOM NATATION CONVENTION DE PARTENARIAT
250 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION
251 FOYER SOLEIL SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI
252 MYRIADE SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI
253 RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
254 RENOUVELLEMENT CARTE JEUNES
255 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE RESEAUX ENEDIS 16 BD L’AYROLLE
256 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE L’AVEYRON
257 RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
258 OPERATION FACADES PERIMETRE ET TAUX
259 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION
260 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
261 ACQUISITION D’UNE STATION DE NETTOYAGE D’OUTILS DE PEINTURE
262 APPROBATION REGLEMENT EAU POTABLE
263 APPROBATION REGLEMENT DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
264 VALIDATION DES REDEVANCES DE L’EAU POTABLE
265 VALIDATION DES REDEVANCES DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2016
2015
Compte rendu conseils 2015 : CR19022015
2014
Compte rendu des conseils 2014 : CR13022014
