Délibérations

Délibérations

Consultez en téléchargement les Ordres du jour et les Procès verbaux de délibérations des conseils municipaux :

2019

 

Conseil municipal du 18 juillet 2019

2018

Conseil municipal du 20 septembre 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/09/2018

Délibérations

Délibération 2018/132 – Énumération des décisions du Maire.

Délibération 2018/133 – Convention cadre Action Cœur de Ville Millau 2030.

Délibération 2018/134- Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SMACL Assurances.

Délibération 2018/135 – Budget principal de la commune : Décision Budgétaire Modificative N°3

Délibération 2018/136 – Budget Annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative N°2

Délibération 2018/137 – Budget Annexe du Camping : Décision Budgétaire Modificative N°3

Délibération 2018/138 – Prêt Haut de Bilan Bonifié CDC – Action Logement (PHBB) convention de garantie de prêt CDC entre la Commune de Millau et Millau Grands Causses Habitat.

Délibération2018/139 – Autorisation de programme CREA : AP/1/2018. Ouverture de l’autorisation de programme et répartition des crédits de paiement.

Délibération 2018/140 – Convention de partenariat entre la Ville de Millau et l’Association des Charmettes pour 2018-2019. Accueil des résidents des Charmettes au Musée de Millau et des Grands Causses et sur le Site archéologique de la Graufesenque.

Délibération 2018/141 – Convention de partenariat de la Ville de Millau et de l’Office de Tourisme de Millau – Grands Causses pour la coordination technique et financière de la Parade de Noël des 15 et 16 décembre 2018.

Délibération 2018/142 – Subvention exceptionnelle accordée à la Maison des jeunes et de la culture de Millau pour l’organisation du drôle de Noël du CREA.

Délibération 2018/143 – Subvention exceptionnelle accordée à l’Harmonie Millavoise pour le concert anniversaire des 130 ans de l’Harmonie.

Délibération 2018/144 – Adhésion au réseau des Micro-Folies porté par l’établissement public du parc et de la grande halle de la Villette.

Délibération 2018/145 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl Galzin – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/146 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl BOISSIERE et fils – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/147 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/148 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl Le Comptoir du Crès – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/149 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Aveyron – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/150 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/151 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour les ateliers Théâtre, l’enseignement Théâtre et la scène conventionnée d’intérêt national – Art en Territoire – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/152 – Demande de subventions auprès de la DRAC Occitanie pour le projet de valorisation du Site archéologique de la Graufesenque.

Délibération 2018/153 – Subvention exceptionnelle pour la manifestation « 60 ans » du SOM Basket.

Délibération 2018/154 – Adhésion de la ville à l’association nationale des élus aux sports A.N.D.E.S.

Délibération 2018/155 – L’assiette en baskets : Contrat avec l’Agence Régionale de la Santé en Occitanie.

Délibération 2018/156 – L’assiette en baskets : ventilation de la subvention de l’Agence Régionale de Santé aux associations partenaires.

Délibération 2018/157 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Marcel Aymard.

Délibération 2018/158 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association sportive du lycée Jean Vigo.

Délibération 2018/159 – Mise à disposition des E.T.A.P.S. dans les écoles primaires publiques et privées.

Délibération 2018/160 – Subventions assorties de conditions d’octroi

Délibération 2018/161 – Information du Conseil municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption.

Délibération 2018/162 – Cession partie du domaine public : rue Auguste Monjols.

Délibération 2018/163 – Constitution d’une servitude relative à  une canalisation d’eau potable – Quartier du Chayran.

Délibération 2018/164 – Création de conteneurs semi-enterrés au Puits de Calès – délégation de maîtrise d’ouvrage.

Délibération 2018/165 – Opération de restauration immobilière – demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique.

Délibération 2018/166 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et d’une part supplémentaire IFSE régie.

Délibération 2018/167 – Tableau des effectifs : modification

Conseil municipal du 08 juin 2018
Conseil municipal du 24 mai 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24/05/2018

Compte-Rendu
Délibérations

Délibération 2018/069 – Énumération des décisions

Délibération 2018/070 – Budget DM 2

Délibération 2018/071 – Budget Créances Éteintes

Délibération 2018/072 – Budget Camping

Délibération 2018/073 – Budget Restauration

Délibération 2018/074 – SAMBUCY

Délibération 2018/075 – Échappées

Délibération 2018/076 – MJC

Délibération 2018/077 – ASSOSOI

Délibération 2018/078 – SUB. Culture

Délibération 2018/079 – Capitale Sport

Délibération 2018/080 – Natural Games

Délibération 2018/081 – Stade d’Eaux Vives

Délibération 2018/082 – Apprendre à Nager

Délibération 2018/083 – Rentrée Scolaire

Délibération 2018/084 – 1, 2, 3, Soleil

Délibération 2018/085 – Cresse Repas

Délibération 2018/086 – Louis Bonniol CAF

Délibération 2018/087 – ACCEM MJC

Délibération 2018/088 – Droit Préemption

Délibération 2018/089 – ZAP

Délibération 2018/090 – Veolia Delmas

Délibération 2018/091 – Angles

Délibération 2018/092 – Palmas

Délibération 2018/093 – SALFAT

Délibération 2018/094 – GAL

Délibération 2018/095 – ENEDIS

Délibération 2018/096 – CNAM

Délibération 2018/097 – Frais Élus

Délibération 2018/098 – Tableau effectifs

Délibération 2018/099 – Protection des données

Délibération 2018/100 – Sagunto

Délibération 2018/101 – Blogueurs

Délibération 2018/102 – AMO Salaire

Délibération 2018/103 – GRPT CDE ENTRETIEN

Délibération 2018/104 – Représentant Assainissement

Conseil municipal du 29 mars 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29/03/2018

Délibérations

Délibération 2018/018 – ENUM DECIZ

Délibération 2018/019 – BUDGET COMMUNE CADM 2017

Délibération 2018/020 – COMMUNE AFFEC RESULT

Délibération 2018/021 – BUDGET COMMUNE DM1

Délibération 2018/022 – BUDGET CAMPING CADM 2017

Délibération 2018/023 – BUDGET CAMPING AFFECT RESULT

Délibération 2018/024 – BUDGET CAMPING DM1

Délibération 2018/025 – BUDGET EAU CADM 2017

Délibération 2018/026 – BUDGET EAU AFFECT RESULT

Délibération 2018/027 – BUDGET EAU DM1

Délibération 2018/028 – BUDGET ASS CADM 2017

Délibération 2018/029 – BUDGET ASS AFFECT RESULT

Délibération 2018/030 – BUDGET ASSAINISSEMENT DM1

Délibération 2018/031 – BUDGET STATIONNEMENT CADM 2017

Délibération 2018/032 – BUDGET STATIONNEMENT AFFECT RESULT

Délibération 2018/033 – BUDGET STATIONNEMENT DM1

Délibération 2018/034 – BUDGET RESTO CADM 2017

Délibération 2018/035 – BUDGET RESTO AFFECT RESSULT

Délibération 2018/036 – BUDGET RESTO DM1

Délibération 2018/037 – BUDGET PARKING CAPELLE CADM 2017

Délibération 2018/038 – BUDGET PARKING CAPELLE AFFECT RESULT

Délibération 2018/039 – BUDGET PARKING CAPELLE DM1

Délibération 2018/040 – VOTE DE TAUX 2018

Délibération 2018/041 – VENTE CAMPING MILLAU PLAGE

Délibération 2018/042 – CESSION LICENCE IV PERRIS

Délibération 2018/043 – CONV INVENTAIRE PATRIMOINE

Délibération 2018/044 – CONV VILLE ART ET HISTOIRE OT

Délibération 2018/045 – DDE SUBV CREA RENOVATION

Délibération 2018/046 – AVENANT MILLAU EN JAZZ

Délibération 2018/047 – AVENANT ACT 12

Délibération 2018/048 – MUSEE EXPOS ETE 2018

Délibération 2018/049 – ADHESION EN JEUX

Délibération 2018/050 – MDP TARIFS 2018

Délibération 2018/051 – EURO CYCLE FESTIVAL PARTENARIAT CDC VILLE MOVE PUBLISHING

Délibération 2018/052 – INFO CONSEIL DIA

Délibération 2018/053 – BILAN DES ACQUISITIONS VENTES 2017

Délibération 2018/054 – CESSION BAIL CO17 BD BONALD

Délibération 2018/055 – CESSION COMMUNE EHPAD PARCELLES

Délibération 2018/056 – LOCATIONS COURTES DUREE LOCAUX MEUBLES

Délibération 2018/057 – RGT UTILISATION VEHICULES

Délibération 2018/058 – FRAIS MISSION AGENTS MUNICPAUX

Délibération 2018/059 – FRAIS MISSION ELUS

Délibération 2018/060 – CDC MISE A DISPO PERSONNEL

Délibération 2018/061 – CRDA MISE A DISPO PERSONNEL

Délibération 2018/062 – TABLEAU EFFECTIFS MODIF

Délibération 2018/063 – STATIONNEMENT MODIF

Délibération 2018/064 – GITE MALADRERIE PROTOCOLE

Délibération 2018/065 – PNR GROUPEMENT DE COMMANDE PHOTOVOLTAIQUE

Délibération 2018/066 – PNR PHOTOVOLTAIQUE APPEL A MANIF

Délibération 2018/067 – PARTENARIAT PNR VELOS ELECTRIQUE

Délibération 2018/068 – VENTE EAU BRUTE A LA ROQUE STE MARGUERITE

Conseil municipal du 15 février 2018
COMPTE RENDU INTEGRAL du Conseil municipal 15 02 2018

ODJ

2017

Conseil municipal du 19 décembre 2017
COMPTE RENDU INTEGRAL du 19 12 2017

CONVOCATION

ODJ ANNUEL

221 MOTION COMPTEUR LINKY

222 ENUMERATION DES DECISIONS DU MAIRE

223 INFORMATION SUR LES ACQUISITIONS DELEGUEES OU FAITES PAR LA VILLE

224 PROTECTION FONCTIONNELLE

225 RECENSEMENT POPULATION 2018 INDEMNITES AGENTS RECENSEURS

226 DEROGATIONS REPOS DOMINICAL 2018

227 TRANSFERT DE CHARGES ET DOTATION DE COMPENSATION

228 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DM N°5

229 BUDGET ANNEXE DM N°4

230 BUDGET ANNEXE EAU DM N°3

231 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DM N°3

232 BUDGET PRIMITIF 2018

233 BUDGET PRINICPAL SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI

234 AP MEDIATHEQUE PROLONGATION DE LA DUREE AUGMENTATION DU MONTANT AP

235 AP REVITALISATION URBAINE

236 AP QUAI ET BERGES

237 AP POLE PETITE ENFANCE

238 AP CENTRE AQUATIQUE

239 PRET HAUT DE BILAN BONIFIE

240 PARCS EN ENCLOS

241 THEATRE MAISON DU PEUPLE SUBVENTION DRAC OCCITANIE NOVADO 2017

242 CONTRAT CENTRE SOCIAL EDUCATIF ET SPORTIF 2016 2017

243 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ATHLETES DE HAUT NIVEAU

244 TOUR DE FRANCE 2018 CONVENTION

245 PARTENARIAT VILLE DE MILLAU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET DES METIERS

246 SOM RUGBY CONVENTION DE PARTENARIAT

247 SOM FOOTBALL CONVENTION DE PARTENARIAT

248 SOM NATATION CONVENTION DE PARTENARIAT

249 LABEL VILLE VIVEZ BOUGEZ

250 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION

251 FOYER SOLEIL SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI

252 MYRIADE SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI

253 RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

254 RENOUVELLEMENT CARTE JEUNES

255 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE RESEAUX ENEDIS 16 BD L’AYROLLE

256 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE L’AVEYRON

257 RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

258 OPERATION FACADES PERIMETRE ET TAUX

259 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION

260 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

261 ACQUISITION D’UNE STATION DE NETTOYAGE D’OUTILS DE PEINTURE

262 APPROBATION REGLEMENT EAU POTABLE

263 APPROBATION REGLEMENT DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

264 VALIDATION DES REDEVANCES DE L’EAU POTABLE

265 VALIDATION DES REDEVANCES DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Décisions n° 186 à 191

Décisions n° 192 à 199

Décisions n° 200 à 207

Décisions n° 208 à 215

Conseil municipal du 04 janvier 2017

2016

CR du 2016 01 21

CR du 2016 03 24

CR du 2016 05 26

CR du 2016 06 30

CR DU CM 2016 09 21

CR du 2016 11 17

2015

Conseil municipal du 19 février 2015

Compte rendu conseils 2015 : CR19022015

CR02042015

CR du 28 05 2015

CR du 02 07 2015

CR du 25 09 2015

CR du 29 10 2015

CR du 26 11 2015

2014

Compte rendu des conseils 2014 : CR13022014

CR Conseil du 05 avril 2014

CR24042014

CR22052014

CR20062014

CR03072014

CR02102014

CR21112014

CR 17122014