Délibérations
Consultez en téléchargement les Ordres du jour et les Procès verbaux de délibérations des conseils municipaux :
2018
001 Enumératon des décisions du Maire
003 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’ASSOSOÏ
004 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et Théâtre de la DOLINE
005 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’association Corps et Graphie
006 Convention triennale de partenariat entre la commune de Millau et l’ASSA-ATP
008 Label Ville d’Art et d’Histoire demande de subvention
011 Etablissement Public Foncier d’Occitanie Convention opérationnelle Les Sablons
012 Servitude de passage de réseaux assainissement et pluvial sur parcelle Section BH n°102
013 Réalisation d’une coupe d’affouage en forêt sectionale
015 Indemnités de fonction des élus Maire, adjoints et Conseillers municipaux modification
016 Aménagement des berges et quais demande de subventions
017 Adhésion à l’association des Villes pour la propreté urbaine
2017
222 ENUMERATION DES DECISIONS DU MAIRE
223 INFORMATION SUR LES ACQUISITIONS DELEGUEES OU FAITES PAR LA VILLE
225 RECENSEMENT POPULATION 2018 INDEMNITES AGENTS RECENSEURS
226 DEROGATIONS REPOS DOMINICAL 2018
227 TRANSFERT DE CHARGES ET DOTATION DE COMPENSATION
228 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DM N°5
231 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DM N°3
233 BUDGET PRINICPAL SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI
234 AP MEDIATHEQUE PROLONGATION DE LA DUREE AUGMENTATION DU MONTANT AP
239 PRET HAUT DE BILAN BONIFIE
241 THEATRE MAISON DU PEUPLE SUBVENTION DRAC OCCITANIE NOVADO 2017
242 CONTRAT CENTRE SOCIAL EDUCATIF ET SPORTIF 2016 2017
243 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ATHLETES DE HAUT NIVEAU
244 TOUR DE FRANCE 2018 CONVENTION
245 PARTENARIAT VILLE DE MILLAU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET DES METIERS
246 SOM RUGBY CONVENTION DE PARTENARIAT
247 SOM FOOTBALL CONVENTION DE PARTENARIAT
248 SOM NATATION CONVENTION DE PARTENARIAT
250 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION
251 FOYER SOLEIL SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI
252 MYRIADE SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI
253 RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE
254 RENOUVELLEMENT CARTE JEUNES
255 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE RESEAUX ENEDIS 16 BD L’AYROLLE
256 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE L’AVEYRON
257 RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
258 OPERATION FACADES PERIMETRE ET TAUX
259 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION
260 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
261 ACQUISITION D’UNE STATION DE NETTOYAGE D’OUTILS DE PEINTURE
262 APPROBATION REGLEMENT EAU POTABLE
263 APPROBATION REGLEMENT DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
264 VALIDATION DES REDEVANCES DE L’EAU POTABLE
265 VALIDATION DES REDEVANCES DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2016
2015
Compte rendu conseils 2015 : CR19022015
2014
Compte rendu des conseils 2014 : CR13022014
