Commissions et règlement

Les commissions

Les commissions étudient les projets de délibérations qui seront présentés au prochain conseil municipal et débattent de toutes questions relevant de leur compétence. Elles se composent d’élus de la majorité et de l’opposition, selon une représentativité proportionnelle. Le nombre de leurs membres est défini par le règlement intérieur.

Commissions permanentes

Finances. Daniel DIAZ, Bernard SOULIE, Sylvie AYOT, Nicolas LEFEVERE, Anne GAUTRAND, Claude CONDOMINES, Bérénice LACAN, Alain NAYRAC, Isabelle CAMBEFORT, Michel DURAND.

Ressources humaines. Laaziza HELLI, Bernard NIEL, Anne GAUTRAND, Claude ASSIER, Claude CONDOMINES, Daniel DIAZ, Christelle SUDRES BALTRONS, Patrice GINESTE, Isabelle CAMBEFORT, Michel DURAND.

Civisme, citoyenneté, prévention et sécurité publique. Claude ASSIER, Patrice GINESTE, Nathalie FORT, Karine ORCEL, Alain NAYRAC, Annie BLANCHET, Nicolas LEFEVERE, Christelle SUDRES BALTRONS, Philippe RAMONDENC, Emmanuelle GAZEL.

Attractivité, dynamique commerciale, artisanat et emploi. Sylvie AYOT, Patrice GINESTE, Elodie PLATET, Daniel DIAZ, Claude CONDOMINES, Hugues RICHARD, Karine ORCEL, Bérénice LACAN, Pascale BARAILLE, Emmanuelle GAZEL.

Affaires sociales. Bernard NIEL, Bérénice LACAN, Dominique DUCROS, Annie BLANCHET, Maryse DAURES, Barbara OZANEAUX, Thierry SOLIER, Laaziza HELLI, Denis BROUGNOUNESQUE, Nadine TUFFERY.

Culture et événements culturels. Karine ORCEL, Thierry SOLIER, Nathalie FORT, Elodie PLATET, Christelle SUDRES BALTRONS, Bérénice LACAN, Claude ASSIER, Patrice GINESTE, Nicolas CHIOTTI, Albine DALLE.

Sports et événements sportifs. Hugues RICHARD, Bernard SOULIE, Thierry SOLIER, Richard FAYET, Daniel DIAZ, Claude ASSIER, Alain Nayrac, Bérénice LACAN, Nicolas CHIOTTI, Michel DURAND.

Education, réussite éducative, formation et insertion professionnelle. Christelle SUDRES BALTRONS, Laaziza HELLI, Karine ORCEL, Sylvie AYOT, Bérénice LACAN, Nicolas LEFEVERE, Claude ASSIER, Anne GAUTRAND, Philippe RAMONDENC, Frédéric FABRE.

Petite enfance, famille et jeunesse. Bérénice LACAN, Dominique DUCROS, Christelle SUDRES BALTRONS, Nathalie FORT, Bernard NIEL, Annie BLANCHET, Karine ORCEL, Maryse DAURES, Denis Brougnounesque, Nadine TUFFERY.

Aménagement urbain. Alain NAYRAC, Claude CONDOMINES, Nicolas LEFEVERE, Elodie PLATET, Sylvie AYOT, Bernard SOULIE, Daniel DIAZ, Laaziza HELLI, Pascale BARAILLE, Emmanuelle GAZEL.

Travaux, voirie, stationnement. Claude CONDOMINES, Patrice GINESTE, Thierry SOLIER, Karine ORCEL, Richard FAYET, Claude ASSIER, Alain NAYRAC, Nicolas LEFEVERE, Philippe RAMONDENC, Claude ALIBERT.

Environnement. Nicolas LEFEVERE, Alain NAYRAC, Barbara OZANEAUX, Claude CONDOMINES, Karine ORCEL, Bernard SOULIE, Anne GAUTRAND, Hugues RICHARD, Denis BROUGNOUNESQUE, Claude ALIBERT.

Spéciales

Appel d’offres. TITULAIRES : Claude CONDOMINES, Alain NAYRAC, Patrice GINESTE, Elodie PLATET, Pascale BARAILLE.

SUPPLEANTS : Thierry SOLIER, Karine ORCEL, Claude ASSIER, Christelle SUDRES BALTRONS, Philippe RAMONDENC.

Ouverture des plis pour les délégations de service public. TITULAIRES. Claude CONDOMINES, Patrice GINESTE, Bernard SOULIE, Frédéric FABRE.

SUPPLEANTS : Alain NAYRAC, Bérénice LACAN, Christelle SUDRES BALTRONS, Claude ASSIER, Claude ALIBERT.

Jury de concours. TITULAIRES : Thierry SOLIER, Nicolas LEFEVERE, Alain NAYRAC, Bernard SOULIE, Pascale BARAILLE.

SUPPLEANTS : Daniel DIAZ, Dominique DUCROS, Bérénice LACAN, Maryse DAURES, Frédéric FABRE.

Extra-municipales

La collectivité locale peut créer des commissions extra-municipales, organes de proposition et de réflexion associant des personnes non-élues, représentants, par exemple et selon les cas, d’associations, d’institutions, d’organismes, de professionnels, d’usagers…

Dénomination des rues. Personne associée : un représentant de la Société d’études millavoises.

Circulation et stationnement. Personnes associées : le commissaire de police, un représentant de la Subdivision de l’Equipement, un représentant d’une auto-école, un inspecteur d’auto-école, un assureur, un représentant de l’UFC Que choisir, un représentant des transports urbains, un huissier de justice.

Halles et marchés. Personnes associées : quatre représentants du commerce non sédentaire, deux représentants du commerce sédentaire via l’association Vivre Millau et l’association des Halles, deux représentants de l’Union locale des consommateurs, trois représentants de l’administration municipale.

Patrimoine culturel et historique. Un représentant respectif de la Société d’études millavoises, des Amis du musée, de la Fon Mage, du Cercle généalogique, de Graufesenque d’aujourd’hui, des Amis d’Emma-Calvé, du Conseil économique paroissial, de l’association pour le Patrimoine archéologique aveyronnais.

Commission consultative des services publics locaux. La collectivité a l’obligation de disposer d’une commission consultative de suivi des services publics locaux. Un représentant respectif de l’UFC Que choisir, la Confédération nationale du logement, du Club du troisième âge MJC. Un représentant de chaque association de quartier. Les représentants sont : Karine ORCEL, Annie BLANCHET, Sylvie AYOT, Hugues RICHARD, Bernard SOULIE, Michel DURAND.

Règlement

Consultez le règlement intérieur du Conseil Municipal de Millau