Délibérations

Délibérations

Consultez les Ordres du jour et les Procès verbaux de délibérations des conseils municipaux

Les séances du conseil municipal, un moment important de la vie démocratique.

Téléchargez le règlement du Conseil Municipal

2020

Conseil municipal du 10 décembre 2020

Ordre du jour

AFFICHAGE

Délibérations

208 EMUN DECIZ MAIRE

210 DROIT DE PREEMPTION

211 PARTENARIAT CNAM BPEJS

212 BP COMMUNE DM3

213 BP COMMUNE ADMISSIONS NON VALEUR

214 BA ASSAINISSMENT DM2

215 BA RESTAURATION ADMISSIONS EN NON VALEUR

216 BA STATIONNEMENT DM2

217 TARIF RESTAURATION SCOLAIRE

217BIS TARIFS RESTAURATION 2021

217BIS TARIFS RESTAURATION 2021

217TER RAPPORT DELIBERATION TARIFS RESTAURATION fin

218 TARIFS SP

219 INSERTION CLAUSES SOCIALES MP

219BIS protocole_GUICHET UNIQUE_accompagnement-clauses-sociales

220 BP PRINCIPAL 2021 OUVERTURE PAR ANTICIPATION CREDITS

221 SUBV VERSEMENT ACOMPTE

222 RAPPORT DELEGATAIRE 2019

222BIS RAPPORT GLOBAL 2019_301120

223 TABLEAU DES EFFECTIFS

224 DEROGATION MINEUR APPRENTISSAGE

225 CHEQUE CADEAUX COMPLEMENTAIRE

226 CONVENTION ANTAI

226BIS Convention ANTAI 2021-2023

227 STATIONNEMENT GRATUITE CONFINEMENT

228 REALISATION COUPE AFFOUAGE ST GERMAIN

228BIS FS St Germain-plan de situation coupes d’affouages 2018 et 2021-1

228TER planonfsituationpdf

229 DEROGATION OUVERTURE DOMINICALE 2021

229BIS ANNEXE DELIBERATION 2021

230 MOTION BOSCH

Tarifs

1 Tarif ville propre 2021

1- Tarifs espaces verts 2021

2- TARIFS CREA 2021

2- TARIFS GRAUFESENQUE 2021

2- TARIFS MUSEE 2021

2- TARIFS TOUR ARAGON-BEFFROI 2021

2-MEDIATHEQUE

3- VF PRET DE SALLES 2021

3-VF PRET DE MATERIEL PLANTES ET PRESTATIONS DE SERVICES 2021

4- TARIFS ALSH COMMUNE ET HORS COMMUNE AIDE MSA VF

4- TARIFS ALSH COMMUNE ET HORS COMMUNE CAF VF

4-TARIFS 2021 VACANCIERS VF

5- TARIFS CIMETIERE 2021

6- Mercredis eveil sportif 2021

6- Raid nature 2021

6- Tarifs partenariat Raid Nature

6- TARIFS SALLE LUSVARGHI TRISTANO 2020

6- TARIFS SALLES TERRAINS SPORTIFS ET PISTE ATHLETISME 2020

6- TARIFS SEV 2021 6-TARIFS SALLE MALADRERIE 2021

7- DROITS DE PLACE ET DE VOIRIE 2021 VF

8- POIDS PUBLIC 2020

9- TARIFS 2021 DELIVRANCE DE DOCUMENTS

10- FOURRIERE MUNICIPALE 2021

 

 

Conseil municipal du 12 novembre 2020

Affichage

Délibération

160 MODALITES ORGA CM A DISTANCE

161 ENUM DECISION MAIRE

162 RAPPORT CRC

163 APPEL SOLIDARITE TEMPETE ALEX

164 CAO MODIF PRESIDENTE

165 DESIGNATIONS CDG12

166 ESTER JUSTICE GYMNASE PUITS DE CALES

167 DROIT PREEMPTION

168 CESSION LIEU DIT LACOSTE

169 DECLASSEMENT ET CESSION RUE DE SALLELES

170 ACQUISITION PARCELLE PATTE D OIE

171 SERVITUDE ENEDIS PRISE D’EAU

172 SERVITUDE ENEDIS GENERAL COSSE

173 BP COMMUNE DM2

174 BA EAU DM1

175 BA STATIONNEMENT DM1

176 BAISSE SURTAXE EAU

177 GARANTIE PRET 8 RUE SAINT ANTOINE

178 GARANTIE PRET AVENUE GAMBETTA ET RUE ST ANTOINE

179 COHERENCE CA ET COMPTE DE GESTION

180 SUBV EXCEPTI COVID19

181 GRPT COMMANDE CCAS PRODUITS ENTRETIEN

182 TABLEAU EFFECTIFS

183 RECRUTEMENT VACATAIRES EDUCATION

184 AUTORISATION SPECIALE ABSENCES

185 MISE A DISPO PERSONNEL SOM FOOT

185 MISE A DISPO PERSONNEL SOM FOOT

186 MANDAT SPECIAL ARTAL RENCONTRE NATIONALE

187 CHEQUES CADEAUX COVID19

188 SUBV OEUVRE DU VESTIARES

189 AJSUTEMENT SUBV 2020 CULTURE

190 DDE SUBV DRAC CHANTIER COLLECTIONS

191 DDE SUBV VAH

192 MISSION DEPARTEMENTALE PARTENARIAT

193 MDP DDE SUBV DRAC SCEN CONVENTIONNEE

194 MDP DDE SUBV CD12 195 MDP DDE SUBV CR

196 COLECTIF EN JEUX CONVENTION

197 PILON MEDIATHEQUE

198 AJUSTEMENT SUBV 2020 SOCIO EDUCATIVES

199 CONV OPAH ET OPHA-RU

200 PARTENARIAT RADIO LARZAC

201 APPEL A PROJET SCHEMA ENERGETIQUE

202 RECENSEMENT VOIRIE

203 DISSIMULATION RESEAU ELECTRIQUES

204 MOTION MORATOIR 5G

205 MOTION AVENIR TRAIN AUBRAC

206 ASSIETTE BASKET ARS

207 MISE A DISPO PERSONNE A LA CDC ENSEIGNEMENT SUP

Rapport d'observations définitives Chambre régionale des comptes 2020
Conseil municipal du 5 octobre 2020
Conseil municipal du 23 juillet 2020

Affichage

Délibération

079 DESIGNATION COMMISSION DSP 2020

080 DÉSIGNATION CCSPL 2020

081 DÉSIGNATION SMICA 2020

082 DESIGNATION CRDA 2020

083 LEGS LAVABRE ET SUBVENTION HOPITAL 2020

084 DIA PREEMPTION 2020

085 CESSION LA COSTE 2020

086 DÉCLASSEMENT ET CESSION SARL FAREBOUT 2020

087 DÉCLASSEMENT ET CESSION SALLELES 2020

088 PARTENARIAT SOM RUGBY 2020

089 PARTENARIAT SOM FOOT 2020

090 DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020

090BIS DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2020

091 BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION RESULTATS 2020

092 BUDGET PRINCIPAL 2020

092 BIS RAPPORT – BUUDGET PRINCIPAL 2020

093 BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION ASSORTIE CDTS OCTROI 2020

094 APPROBATION CLECT TRANSFERT CENTRE AQUATIQUE 2020

095 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFIES 2020

096 TRANSFERT COMPETENCE CENTRE AQUATIQUE CONVENTION MISE A DISPO PERSONNEL 2020

097 APPOBATION DU TRANSFERT CENTRE AQUATIQUE 2020

098 INDEMNITE DES ÉLUS 2020

099 RIFSEEP MODIFIE EMPLOI DE CABINET 2020

100 CONTRIBUTION FONCTIONNEMENT DES ECOLES 2020

101 CONVENTION VILLE ART ET HISTOIRE 2020

102 CONVENTION INVENTAIRE DU PATRIMOINE 2020

103 DDE SUBVENTION FESTIVAL BONHEURS HIVER 2020

104 MILLAU EN JAZZ CONVENTION 2020

105 ACT 12 CONVENTION 2020

106 PARTENARIAT CHARMETTE ACCUEIL DES RESIDENTS 2020

107 MECENAT AU MUSEE 2020

108 EXONERATION DROIT INSCRIPTION IME A LA MESA 2020

109 DDE SUBVENTION DRAC RDV EN BIBLIOTHEQUE 2020

110 INDEMNISATION COMPAGNIE MDP COVID 2020

111 ESCAPADES DU THEATRE PARTENARIATS 2020

112 MDP MECENAT COMPTOIR DU CRES 2020

113 MDP MECENAT AUGLANS 2020

114 MDP MECENAT BOISSIERE 2020

115 MDP MECENAT CEVM 2020

116 MDP MECENAT CONFEDERATION ROQUEFORT 2020

117 MDP MECENAT CREDIT AGRICOLE 2020

118 MDP MECENAT GALZIN 200

119 GRATUITE TEMPORAIRE MUSEE 2020

119BIS TARIFS MUSEE 2020 2020

120 ACCEM 8-12 ANS 2020

121 SALON FORMATION SUD AVEYRON 2020

122 GESTION DES ASS – DEMAT DES DOSSIERS 2020

123 MOTION TRAIN RODEZ PARIS 2020

Conseil municipal du 3 juillet 2020
Conseil municipal du 6 février 2020

2019

 

Conseil municipal du 17 décembre 2019

Ordre du jour

Délibérations

2018

Conseil municipal du 20 septembre 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 20/09/2018

Délibérations

Délibération 2018/132 – Énumération des décisions du Maire.

Délibération 2018/133 – Convention cadre Action Cœur de Ville Millau 2030.

Délibération 2018/134- Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la SMACL Assurances.

Délibération 2018/135 – Budget principal de la commune : Décision Budgétaire Modificative N°3

Délibération 2018/136 – Budget Annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative N°2

Délibération 2018/137 – Budget Annexe du Camping : Décision Budgétaire Modificative N°3

Délibération 2018/138 – Prêt Haut de Bilan Bonifié CDC – Action Logement (PHBB) convention de garantie de prêt CDC entre la Commune de Millau et Millau Grands Causses Habitat.

Délibération2018/139 – Autorisation de programme CREA : AP/1/2018. Ouverture de l’autorisation de programme et répartition des crédits de paiement.

Délibération 2018/140 – Convention de partenariat entre la Ville de Millau et l’Association des Charmettes pour 2018-2019. Accueil des résidents des Charmettes au Musée de Millau et des Grands Causses et sur le Site archéologique de la Graufesenque.

Délibération 2018/141 – Convention de partenariat de la Ville de Millau et de l’Office de Tourisme de Millau – Grands Causses pour la coordination technique et financière de la Parade de Noël des 15 et 16 décembre 2018.

Délibération 2018/142 – Subvention exceptionnelle accordée à la Maison des jeunes et de la culture de Millau pour l’organisation du drôle de Noël du CREA.

Délibération 2018/143 – Subvention exceptionnelle accordée à l’Harmonie Millavoise pour le concert anniversaire des 130 ans de l’Harmonie.

Délibération 2018/144 – Adhésion au réseau des Micro-Folies porté par l’établissement public du parc et de la grande halle de la Villette.

Délibération 2018/145 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl Galzin – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/146 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl BOISSIERE et fils – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/147 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/148 – Théâtre de la Maison du Peuple : Convention de Mécénat entre la commune de Millau et la Sarl Le Comptoir du Crès – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/149 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Aveyron – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/150 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès du Conseil Régional Occitanie – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/151 – Théâtre de la Maison du Peuple : Demande de subvention auprès de la DRAC Occitanie pour les ateliers Théâtre, l’enseignement Théâtre et la scène conventionnée d’intérêt national – Art en Territoire – Saison 2018-2019.

Délibération 2018/152 – Demande de subventions auprès de la DRAC Occitanie pour le projet de valorisation du Site archéologique de la Graufesenque.

Délibération 2018/153 – Subvention exceptionnelle pour la manifestation « 60 ans » du SOM Basket.

Délibération 2018/154 – Adhésion de la ville à l’association nationale des élus aux sports A.N.D.E.S.

Délibération 2018/155 – L’assiette en baskets : Contrat avec l’Agence Régionale de la Santé en Occitanie.

Délibération 2018/156 – L’assiette en baskets : ventilation de la subvention de l’Agence Régionale de Santé aux associations partenaires.

Délibération 2018/157 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Marcel Aymard.

Délibération 2018/158 – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association sportive du lycée Jean Vigo.

Délibération 2018/159 – Mise à disposition des E.T.A.P.S. dans les écoles primaires publiques et privées.

Délibération 2018/160 – Subventions assorties de conditions d’octroi

Délibération 2018/161 – Information du Conseil municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption.

Délibération 2018/162 – Cession partie du domaine public : rue Auguste Monjols.

Délibération 2018/163 – Constitution d’une servitude relative à  une canalisation d’eau potable – Quartier du Chayran.

Délibération 2018/164 – Création de conteneurs semi-enterrés au Puits de Calès – délégation de maîtrise d’ouvrage.

Délibération 2018/165 – Opération de restauration immobilière – demande de prorogation de la déclaration d’utilité publique.

Délibération 2018/166 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et d’une part supplémentaire IFSE régie.

Délibération 2018/167 – Tableau des effectifs : modification

Conseil municipal du 08 juin 2018
Conseil municipal du 24 mai 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 24/05/2018

Compte-Rendu
Délibérations

Délibération 2018/069 – Énumération des décisions

Délibération 2018/070 – Budget DM 2

Délibération 2018/071 – Budget Créances Éteintes

Délibération 2018/072 – Budget Camping

Délibération 2018/073 – Budget Restauration

Délibération 2018/074 – SAMBUCY

Délibération 2018/075 – Échappées

Délibération 2018/076 – MJC

Délibération 2018/077 – ASSOSOI

Délibération 2018/078 – SUB. Culture

Délibération 2018/079 – Capitale Sport

Délibération 2018/080 – Natural Games

Délibération 2018/081 – Stade d’Eaux Vives

Délibération 2018/082 – Apprendre à Nager

Délibération 2018/083 – Rentrée Scolaire

Délibération 2018/084 – 1, 2, 3, Soleil

Délibération 2018/085 – Cresse Repas

Délibération 2018/086 – Louis Bonniol CAF

Délibération 2018/087 – ACCEM MJC

Délibération 2018/088 – Droit Préemption

Délibération 2018/089 – ZAP

Délibération 2018/090 – Veolia Delmas

Délibération 2018/091 – Angles

Délibération 2018/092 – Palmas

Délibération 2018/093 – SALFAT

Délibération 2018/094 – GAL

Délibération 2018/095 – ENEDIS

Délibération 2018/096 – CNAM

Délibération 2018/097 – Frais Élus

Délibération 2018/098 – Tableau effectifs

Délibération 2018/099 – Protection des données

Délibération 2018/100 – Sagunto

Délibération 2018/101 – Blogueurs

Délibération 2018/102 – AMO Salaire

Délibération 2018/103 – GRPT CDE ENTRETIEN

Délibération 2018/104 – Représentant Assainissement

Conseil municipal du 29 mars 2018
Ordre du jour du Conseil Municipal du 29/03/2018

Délibérations

Délibération 2018/018 – ENUM DECIZ

Délibération 2018/019 – BUDGET COMMUNE CADM 2017

Délibération 2018/020 – COMMUNE AFFEC RESULT

Délibération 2018/021 – BUDGET COMMUNE DM1

Délibération 2018/022 – BUDGET CAMPING CADM 2017

Délibération 2018/023 – BUDGET CAMPING AFFECT RESULT

Délibération 2018/024 – BUDGET CAMPING DM1

Délibération 2018/025 – BUDGET EAU CADM 2017

Délibération 2018/026 – BUDGET EAU AFFECT RESULT

Délibération 2018/027 – BUDGET EAU DM1

Délibération 2018/028 – BUDGET ASS CADM 2017

Délibération 2018/029 – BUDGET ASS AFFECT RESULT

Délibération 2018/030 – BUDGET ASSAINISSEMENT DM1

Délibération 2018/031 – BUDGET STATIONNEMENT CADM 2017

Délibération 2018/032 – BUDGET STATIONNEMENT AFFECT RESULT

Délibération 2018/033 – BUDGET STATIONNEMENT DM1

Délibération 2018/034 – BUDGET RESTO CADM 2017

Délibération 2018/035 – BUDGET RESTO AFFECT RESSULT

Délibération 2018/036 – BUDGET RESTO DM1

Délibération 2018/037 – BUDGET PARKING CAPELLE CADM 2017

Délibération 2018/038 – BUDGET PARKING CAPELLE AFFECT RESULT

Délibération 2018/039 – BUDGET PARKING CAPELLE DM1

Délibération 2018/040 – VOTE DE TAUX 2018

Délibération 2018/041 – VENTE CAMPING MILLAU PLAGE

Délibération 2018/042 – CESSION LICENCE IV PERRIS

Délibération 2018/043 – CONV INVENTAIRE PATRIMOINE

Délibération 2018/044 – CONV VILLE ART ET HISTOIRE OT

Délibération 2018/045 – DDE SUBV CREA RENOVATION

Délibération 2018/046 – AVENANT MILLAU EN JAZZ

Délibération 2018/047 – AVENANT ACT 12

Délibération 2018/048 – MUSEE EXPOS ETE 2018

Délibération 2018/049 – ADHESION EN JEUX

Délibération 2018/050 – MDP TARIFS 2018

Délibération 2018/051 – EURO CYCLE FESTIVAL PARTENARIAT CDC VILLE MOVE PUBLISHING

Délibération 2018/052 – INFO CONSEIL DIA

Délibération 2018/053 – BILAN DES ACQUISITIONS VENTES 2017

Délibération 2018/054 – CESSION BAIL CO17 BD BONALD

Délibération 2018/055 – CESSION COMMUNE EHPAD PARCELLES

Délibération 2018/056 – LOCATIONS COURTES DUREE LOCAUX MEUBLES

Délibération 2018/057 – RGT UTILISATION VEHICULES

Délibération 2018/058 – FRAIS MISSION AGENTS MUNICPAUX

Délibération 2018/059 – FRAIS MISSION ELUS

Délibération 2018/060 – CDC MISE A DISPO PERSONNEL

Délibération 2018/061 – CRDA MISE A DISPO PERSONNEL

Délibération 2018/062 – TABLEAU EFFECTIFS MODIF

Délibération 2018/063 – STATIONNEMENT MODIF

Délibération 2018/064 – GITE MALADRERIE PROTOCOLE

Délibération 2018/065 – PNR GROUPEMENT DE COMMANDE PHOTOVOLTAIQUE

Délibération 2018/066 – PNR PHOTOVOLTAIQUE APPEL A MANIF

Délibération 2018/067 – PARTENARIAT PNR VELOS ELECTRIQUE

Délibération 2018/068 – VENTE EAU BRUTE A LA ROQUE STE MARGUERITE

Conseil municipal du 15 février 2018
COMPTE RENDU INTEGRAL du Conseil municipal 15 02 2018

ODJ

2017

Conseil municipal du 19 décembre 2017
COMPTE RENDU INTEGRAL du 19 12 2017

CONVOCATION

ODJ ANNUEL

221 MOTION COMPTEUR LINKY

222 ENUMERATION DES DECISIONS DU MAIRE

223 INFORMATION SUR LES ACQUISITIONS DELEGUEES OU FAITES PAR LA VILLE

224 PROTECTION FONCTIONNELLE

225 RECENSEMENT POPULATION 2018 INDEMNITES AGENTS RECENSEURS

226 DEROGATIONS REPOS DOMINICAL 2018

227 TRANSFERT DE CHARGES ET DOTATION DE COMPENSATION

228 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DM N°5

229 BUDGET ANNEXE DM N°4

230 BUDGET ANNEXE EAU DM N°3

231 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT DM N°3

232 BUDGET PRIMITIF 2018

233 BUDGET PRINICPAL SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D’OCTROI

234 AP MEDIATHEQUE PROLONGATION DE LA DUREE AUGMENTATION DU MONTANT AP

235 AP REVITALISATION URBAINE

236 AP QUAI ET BERGES

237 AP POLE PETITE ENFANCE

238 AP CENTRE AQUATIQUE

239 PRET HAUT DE BILAN BONIFIE

240 PARCS EN ENCLOS

241 THEATRE MAISON DU PEUPLE SUBVENTION DRAC OCCITANIE NOVADO 2017

242 CONTRAT CENTRE SOCIAL EDUCATIF ET SPORTIF 2016 2017

243 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ATHLETES DE HAUT NIVEAU

244 TOUR DE FRANCE 2018 CONVENTION

245 PARTENARIAT VILLE DE MILLAU CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET DES METIERS

246 SOM RUGBY CONVENTION DE PARTENARIAT

247 SOM FOOTBALL CONVENTION DE PARTENARIAT

248 SOM NATATION CONVENTION DE PARTENARIAT

249 LABEL VILLE VIVEZ BOUGEZ

250 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION

251 FOYER SOLEIL SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI

252 MYRIADE SUBVENTION ASSORTIE DE CONDITIONS D’OCTROI

253 RENOUVELLEMENT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

254 RENOUVELLEMENT CARTE JEUNES

255 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE RESEAUX ENEDIS 16 BD L’AYROLLE

256 CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RESEAUX SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DE L’AVEYRON

257 RECENSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

258 OPERATION FACADES PERIMETRE ET TAUX

259 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATION

260 AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

261 ACQUISITION D’UNE STATION DE NETTOYAGE D’OUTILS DE PEINTURE

262 APPROBATION REGLEMENT EAU POTABLE

263 APPROBATION REGLEMENT DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

264 VALIDATION DES REDEVANCES DE L’EAU POTABLE

265 VALIDATION DES REDEVANCES DE SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Décisions n° 186 à 191

Décisions n° 192 à 199

Décisions n° 200 à 207

Décisions n° 208 à 215

Conseil municipal du 04 janvier 2017

2016

 

2015

Conseil municipal du 19 février 2015
Compte rendu des Conseils Municipaux de l'année 2015

2014

Compte rendu des Conseils Municipaux de l'année 2014